Attentats : pourquoi ils pensent que l'état d'urgence est dangereux pour la démocratie?

Associations, syndicats ou politiques : plusieurs voix s'élèvent pour dénoncer les abus de l’état d’urgence décrété à la suite des attentats du 13 novembre.

Par  Amandine Schmitt, l'OBS

Annoncé par François Hollande dès le vendredi 13 novembre, juste après les attentats terroristes de Paris ayant fait 130 morts, l'état d'urgence a été déclaré officiellement le lendemain lors du Conseil des ministres "sur le territoire métropolitain et en Corse". Un décret a été publié au journal officiel et est immédiatement entré en application. Moins d'une semaine après, l'Assemblée nationale a adopté à la quasi-unanimité un projet de loi renforçant et prolongeant pour trois mois l'état d'urgence.

La loi du 3 avril 1955 qui définit l’état d’urgence donne aux autorités des pouvoirs élargis sur la circulation et le séjour des personnes ainsi que sur la fermeture des lieux ouverts au public. Cet état d'exception permet également au ministre de l'Intérieur et au préfet de procéder à des perquisitions administratives de jour comme de nuit sans passer par un juge, mais aussi d'assigner à résidence des individus en dehors de toute procédure judiciaire.

Alors que la Commission des lois du Sénat a créé mercredi 25 novembre un comité de suivi de l'état d'urgence, certaines voix s’élèvent déjà pour dénoncer les abus causés par la situation, comme cette avocate qui raconte que le père de son client a été blessé lors d’une perquisition administrative. De son côté, le site du "Monde" a mis en place un observatoire de l’état d’urgence, tout comme l’association La Quadrature du Net qui tient un "recensement des joies (ou pas) de l'état d'urgence en France". Quels sont les arguments des anti-état d’urgence ? Tour d’horizon.

# Le risque de tomber dans un État policier

• Selon la Quadrature du net, "depuis le début de l'état d'urgence samedi dernier, nombre de perquisitions administratives conduites le sont pour des affaires relevant du droit commun, sans aucun lien avec la lutte antiterroriste, et préfigurent un État policier que la prorogation de trois mois risque de banaliser". 
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• "Les lois successives sur la sécurité, le renseignement et l’anti-terrorisme qui n’ont [...] pas permis d’éviter ces attaques ainsi que les propositions actuelles du Chef de l’Etat d’accroître dans l’urgence les pouvoirs de l’exécutif (Etat d’urgence et révision constitutionnelle) sont inquiétantes en ce qu’elles accentuent encore la dérive vers la constitution d’un Etat policier, sans contre-pouvoir effectif. Elles sont une menace pour les libertés fondamentales", renchérit le syndicat des avocats de France. 

# Une décision prise dans la précipitation 

• Dans une tribune publiée dans "Le Monde", Pouria Amirshahi, député PS des Français établis hors de France, estime que la prolongation se fait "dans la précipitation". Il y explique que "les actions de justice de police ont montré que le besoin prioritaire de moyens et de coordination entre services était plus important sans doute que les dispositifs exorbitants de droits communs accordés aux services de sécurité que constituent par exemple la dernière loi renseignement ou une durée anormalement longue d'un état d'urgence". 

# Tout est déjà dans la loi 

• "Perquisitions de nuit, assignations à résidence, enquêtes, filatures, surveillance électronique, dissolution d’associations, expulsion d’imams appelant à la violence, tout est déjà prévu dans nos lois. Tout est déjà réalisable par les policiers, gendarmes et agents de renseignement sans prolonger l’état d’urgence", détaille Isabelle Attard, députée Nouvelle Donne du Calvados, sur son blog.

# L'histoire ne donne pas raison à l’état d’urgence 

• "Je suis d’abord une historienne avant d’être un politique", explique la sénatrice EELV Esther Benbassa. "Je n’ai pas oublié l’état d’urgence de 1961 qui a duré quand même trois ans et qui a donné lieu aux tueries du 17 octobre 1961 et celle du 8 février du métro Charonne. Je comprends qu’il y ait une obligation de la part de l’Etat de donner un signal de sécurité à la population, que l’état d’urgence soit mis en avant pour dire qu’on est à l’écoute des peurs et des craintes des gens mais je ne crois pas que le tout sécurité soit la seule réponse. C’est l’une des réponses. Le phénomène est multi-facettes", souligne-t-elle.

# Le risque de voir des dérapages 

• "L’état d’urgence il faut le manier avec une extrême prudence”, dit Julien Dray, ancien député PS e l’Essonne. "Si j’avais été parlementaire, j’aurais voté "avec une main tremblante" comme le disait [l’ancien président du Conseil constitutionnel] Pierre Mazeaud". "Car on sait qu’à chaque fois qu’il y a des états d’exception, et l’état d’urgence est un état d’exception, il y a forcément après des dérapages", déclare-t-il encore.

# L'interdiction des mouvements sociaux

Certains s'en prennent plus spécifiquement à l'interdiction de manifester qui court jusqu'au 30 novembre. 

• "Le cortège venant de Notre Dame des Landes et qui doit rejoindre Saclay pour un rassemblement contre les grands projets inutiles imposés est menacé de poursuites judiciaires", raconte Le parti de Gauche de Jean-Luc Mélenchon. Il demande donc au gouvernement "d’arrêter d’interdire systématiquement tout rassemblement et de se rapprocher des organisateurs pour permettre une expression citoyenne dans des conditions de sécurité discutées en partenariat". 
• "Ni le deuil suite aux effroyables attentats, que nous partageons toutes et tous, ni les menaces réelles qui pèsent encore, ne peuvent justifier l’interdiction de toutes les manifestations", assène pour sa part Attac. "La pire des politiques est bien de mettre la démocratie en veilleuse et de basculer dans un régime d’exception permanent", s’inquiète dans l’un de ses derniers communiqués l’association altermondialiste.

# "Open bar" dans notre vie numérique

• "En dehors de tout contrôle strict par l'autorité judiciaire, c'est [...] open bar pour aller chercher de façon extrêmement large n'importe quelle information sur n'importe quel appareil électronique ou informatique de résidents français, et notamment toute information accessible via des identifiants, mots de passe collectés lors d'une perquisition, tout contenu stocké sur Internet, etc.", prévient la Quadrature du net.

# Un message de résignation envoyé à l’État islamique

• Noël Mamère, député écologiste de Gironde, a développé d’autres arguments lors d’un discours prononcé dans à l'Assemblée nationale : "Les messages de la place de la République, de la rue de Charonne, du Bataclan, de la rue Bichat, tous disent une seule et même chose : 'Nous n’avons pas peur' [...]. Ce message de résilience et d’espoir, nous ne l’entendrons pas si nous prorogeons trop longtemps de telles mesures d’exception. Pire, nous envoyons un message de résignation à l’Etat islamique, qui veut apporter la preuve que notre Etat de droit est faible. Nous devons lui opposer notre détermination commune à défendre une société ouverte, sûre d’elle-même et de ses libertés. Ne lui donnons pas raison."

Attentats terroristes de Paris: traquer les fondamentalistes jusqu'aux mosquées

Manuel Valls: la France expulsera «des imams radicalisés qui prêchent la violence» 

  

Sans céder à une quelconque islamophobie, pourquoi s'arrêter uniquement à l'expulsion des imams radicalisés? Il faudrait peut-être aussi envisager la fermeture des mosquées qui attirent - notamment les vendredis et samedi - des groupes de fidèles fondamentalistes et radicalisés, venant parfois de partout sauf du voisinage immédiat. 

En effet si ces fondamentalistes fréquentent aussi assidûment une mosquée identifiée, notamment celle de la rue Jean-Pierre Timbaud dans le onzième à Paris, ce ne serait pas uniquement en raison de l'insuffisance réelle des lieux de culte musulman dans la région île de France, mais peut-être aussi parce qu'elle peut constituer sans que l'imam ne l'exprime, un point de ralliement pour djihadistes convaincus.

Il faudrait désormais pousser la réflexion sur le fondamentalisme musulman plus loin que les apparences républicaines et citoyennes convenues des imams...en s'efforçant en même temps de ne pas sombrer dans une stigmatisation des musulmans.

Là réside toute la difficulté.

Joël Didier Engo

Bernard Cazeneuve veut dissoudre les mosquées radicales

Par LIBERATION — 15 novembre 2015

La mesure sera étudiée prochainement en conseil des ministres a annoncé le ministre de l'Intérieur.

• Bernard Cazeneuve veut dissoudre les mosquées radicales

Une disposition pour la dissolution des mosquées radicales sera étudiée prochainement en conseil des ministres, a annoncé dimanche le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve, deux jours après les attentats de Paris et l’instauration de l’état d’urgence.

«L’état d’urgence, c’est la volonté, à travers la prorogation et la révision de la loi de 1955, de pouvoir de façon ferme et déterminée procéder à l’expulsion de ceux qui doivent être expulsés parce qu’ils prêchent la haine en France, qu’ils ont été engagés ou qu’on soupçonne l’engagement dans des actions à caractère terroriste, a déclaré le ministre sur France 2. «Ça veut dire aussi, j’ai engagé des démarches en ce sens et il y aura une délibération en conseil des ministres, la dissolution des mosquées dans lesquelles des acteurs appellent ou profèrent la haine. Tout cela doit être mis en oeuvre dans la plus grande fermeté», a-t-il poursuivi.

Bernard Cazeneuve a également rappelé «l’augmentation très significative des moyens» des services de renseignement avant même les attentats de vendredi, avec notamment «1 500 emplois créés», «près de 233 millions d’euros investis» et «des nouvelles dispositions législatives».

«Est-ce que dans le contexte de guerre que nous vivons, il faut aller au-delà ? La réponse a été donnée par le Président et le Premier ministre: oui, il le faut. L’état d’urgence donne des moyens: assignations à résidence, perquisitions... Ces moyens seront entièrement et pleinement utilisés», a-t-il ajouté. «Quelles que soient les précautions que nous prenons face à des barbares qui ont déclaré la guerre, le risque zéro n’existe pas», a-t-il rappelé, en assurant que «cette guerre sera gagnée par la République française, par la démocratie, en raison des valeurs que nous portons et de la fermeté que nous portons à notre action», a-t-il assuré.

Il a exhorté les Français «à continuer à vivre», «parce que ce que les terroristes veulent nous imposer par l’effroi, c’est le refus de vivre comme nous l’avons fait jusqu’à présent avec notre modèle de civilisation, notre amour de la liberté, de la culture, du vivre ensemble».

LIBERATION 

Fiche S, déchéance de nationalité, expulsions : 11 propositions « sécuritaires » passées au crible

Les Décodeurs, Le Monde| 18.11.2015 

 

 Par Samuel Laurent, Gary Dagorn et Maxime Vaudano

 

Depuis les attentats du 13 novembre, les responsables politiques multiplient les propositions de mesures sécuritaires censées mieux prévenir une nouvelle attaque terroriste en France. Sans toujours vérifier, si elles sont réllement applicables. Passage en revue de onze d’entre elles.

1. Criminaliser la consultation de sites djihadistes

Nicolas Sarkozy, président du parti Les Républicains (LR), souhaite que « toute personne convaincue de consulter des sites djihadistes » soit « considérée comme djihadiste ». « Consulter ces sites doit être reconnu comme un délit », passible, comme la consultation de sites pédophiles, de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende, préconise-t-il.

Est-ce possible ?

2. Enfermer ou assigner à résidence tous les djihadistes présumés fichés "S"

Comme après les attentats de janvier, la droite et l'extrême droite réclament des mesures spécifiques à l'encontre de toutes les personnes faisant l'objet d'une « fiche S ». Nicolas Sarkozy veut les assigner à résidence avec un bracelet électronique « le temps que les forces de sécurité aient pu évaluer la dangerosité de ces personnes », tandis que le député Georges Fenech veut perquisitionner les lieux qu'ils fréquentent et que son homologue Laurent Wauquiez entend les enfermer dans des « centres d'internement antiterroristes spécifiquement dédiés ».

Est-ce possible ?

3. Fermer les mosquées radicales

Après les attentats de janvier 2015, le gouvernement s'est progressivement rallié à cette idée défendue jusqu'alors par le Front national. En juin 2015, après l'attentat en Isère, Manuel Valls s'est dit prêt à « fermer des mosquées » et à « dissoudre des associations » quand elles se montrent suspectes de sympathies ou de complicités avec l'islamisme radical. Un appel répété par le premier ministre au lendemain des attentats du 13 novembre.

Est-ce possible ?

4. Expulser des imams

Marine Le Pen a repris son antienne après les attentats : « La France doit [...] expulser les étrangers qui prêchent la haine sur notre sol. » Bernard Cazeneuve a quant à lui prôné une révision de la loi de 1955 sur l'état d'urgence pour « pouvoir de façon ferme et déterminée procéder à l'expulsion de ceux qui doivent être expulsés parce qu'ils prêchent la haine en France, qu'ils ont été engagés ou qu'on soupçonne l'engagement dans des actions à caractère terroriste ».

Est-ce possible ?

5. Modifier la loi sur l'état d'urgence

Le dispositif d'état d'urgence, activé dès samedi par François Hollande, date de 1955 et de la guerre d'Algérie. Le président et son ministre de l'intérieur Bernard Cazeneuve souhaitent le modifier pour « faciliter perquisitions, placements à résidence et saisies ».

Lire : Ce que veut dire la déclaration d'état d'urgence en France

Est-ce possible ?

6. Déchoir les djihadistes de leur nationalité

Les propositions sur la déchéance de nationalité étaient jusqu'il y a peu l'apanage de la droite et de l'extrême droite, depuis que Nicolas Sarkozy avait mis ce sujet au cœur de sa politique sécuritaire avec le discours de Grenoble, en 2010. Un certain Manuel Valls dénonçait alors un « débat nauséabond porté par l'ancien président. »

Depuis qu'elle est au pouvoir, la gauche a bien évolué sur le sujet. Dès 2014, Valls Manuel expliquait qu'il « n'y a pas de tabou »  à « déchoir de la nationalité ceux qui s'attaquent aux intérêts fondamentaux de notre pays », en ciblant les Français partis faire le djihad en Syrie.

Manuel Valls est même allé un cran plus loin en estimant que « nous devons déchoir de leur nationalité ceux qui bafouent l'âme française ». Le député filloniste Serge Grouard, a réclamé pour sa part une déchéance de nationalité pour « tous ceux qui sont partis en Syrie », ou qui sont « convaincus de proximité avec les organisations terroristes ».

Cela rejoint aussi les propositions de Marine Le Pen pour qui les « binationaux participant de ces mouvances islamistes doivent être déchus de leur nationalité et interdits de territoire. »

Est-ce possible ?

7. Interdire aux djihadistes de revenir en France

Le président souhaite aussi que la loi puisse interdire à un binational de revenir sur le sol français s'il présente un risque pour la sécurité nationale, sauf s'il se soumet à des contrôles stricts.
Or, l'interdiction de territoire français (ITF) ne concerne que les personnes condamnées pour des crimes ou délits graves et ne peut être appliquée préventivement. En revanche, un arrêté préfectoral ou ministériel d'expulsion peut déjà être prononcé à l'encontre des individus soupçonnés de représenter une menace pour la sécurité et les intérêts de la nation. La France expulse ainsi déjà les individus jugés dangereux.

Est-ce possible ?

8. Rétablir l'indignité nationale

Lundi 16 novembre, le député filloniste Serge Grouard a repris une proposition lancée par l'UMP après les attentats de janvier : rétablir pour les terroristes « l'indignité nationale » avec la possibilité de privation de biens.

Est-ce possible ?

9. Appeler les citoyens à la rescousse des militaires

Comment faire face à la menace terroriste permanente avec des effectifs militaires constants ? Les patrons de l'UDI et du MoDem, Jean-Christophe Lagarde et François Bayrou, et le radical Jean-Michel Baylet, ont tous trois proposé dimanche à François Hollande de créer « une garde nationale qui permette aux citoyens de venir relayer les forces de l'ordre, équipée, entraînée, formée, encadrée ». Le député LR Jacques Myard avait déjà défendu cette mesure en janvier, après les attentats contre Charlie Hebdo et l'Hyper Cacher.

Est-ce possible ?

10. Créer une commission d'enquête sur les attentats

Mardi 17 novembre, Nicolas Sarkozy a exhorté les députés LR à demander une commission d'enquête sur les attentats.

Est-ce possible ?

11. Arrêter l'entrée des migrants

Pour Marine Le Pen, les attentats du 13 novembre ont fourni la preuve du danger des flux de réfugiés qui arrivent en Europe. « Par précaution », elle demande donc « l'arrêt immédiat de tout accueil de migrants en France et l'arrêt immédiat de leur dispersion dans les communes de France, villes comme villages ». Quant au sénateur frontiste Stéphane Ravier, il a tweeté : « Le Président de la République annonce la fermeture des frontières. C'est hélas toujours trop tard que l'on nous écoute. »

Ont-ils changé d'avis ?

 

 

Norvège: la stupéfiante découverte d'un terroriste "de souche"?

Le double attentat perpétré contre ses concitoyens par un extrémiste norvégien le 22 juillet, devrait interpeller celles et ceux qui, journalistes, animateurs, chroniqueurs, hommes politiques..., ont donné l'impression ces derniers mois de s’accommoder plutôt bien avec l’émergence d'une supposée nouvelle extrême droite en Europe.

Sans vouloir établir de parallèle malvenu avec le terrible drame vécu dans la dignité et la douleur par la Norvège, on peut néanmoins questionner l'évolution récente des sociétés européennes.

En effet il était devenu banal d'offrir des tribunes médiatiques aux nouvelles figures de proue de l'extrême droite. Au nombre des raisons avancées, on nous expliquait : elles sont les mieux autorisées à traduire les peurs des opinions publiques car réputées plus proches des peuples et moins sujettes à des compromis politiques. De surcroît, elles se seraient suffisamment distancées des thèses racistes et xénophobes des vieux parrains, pour ne plus être suspectées de la moindre connivence avec le fascisme.

Pourtant, répandre ouvertement la haine des étrangers, des musulmans, des binationaux, ou du multiculturalisme... en jonglant habilement avec les mots, les références idéologiques et les figures historiques, n'enlève rien au vieux fond idéologique de l'extrême droite en Europe. Aujourd'hui curieusement c'est devenu une marque de courage politique, revendiquée y compris par des personnalités autrefois hors de tout soupçon d’extrémisme, et qui se donnent volontiers pour mission (messianique) de libérer définitivement les sociétés européennes de l'emprise du socialement et politiquement correct (entendu celui des intellectuels de gauche)

Voilà comment des thèses autrefois condamnées, sont aujourd'hui ouvertement défendues par les nouvelles égéries de la droite extrême, et trouvent même un retentissement inattendu dans les médias en Europe, nourrissant indirectement la fureur de certains anonymes déjà suffisamment remontés contre les musulmans, les arabes, les étrangers, ou le multiculturalisme... indistinctement assimilés à de nouveaux envahisseurs.

Et on se surprend à découvrir, au détour des bombes et des exécutions sommaires en Norvège, que l'auteur est précisément un Norvégien dit «de souche», tellement cela déjoue les pronostics préétablis par la théorie du choc des civilisations qui veut que l'ennemi soit nécessairement extérieur à nos "«valeurs chrétiennes», à notre «identité européenne», à notre civilisation occidentale... et soit, ou un musulman, ou un arabe, de préférence les deux à la fois.

Une certaine escalade réactionnaire en Europe a le don de venir brutalement nous rappeler en plein été, que «l'étranger» ne sera pas toujours celui que nous croyons !

Joël Didier Engo